Chez Santévet, comme dans tout contrat d'assurance, des exclusions de prise en charge existent.

[Antériorité et délais d’attente]

Ne sont pas remboursés : tous les frais liés à une maladie ou à un accident, ainsi que leurs conséquences, dont les premiers symptômes sont survenus ou ont été constatés avant la souscription de votre contrat ou pendant les délais d'attente.

[Maladies évitables par vaccin, sans vaccination]

Ne sont pas remboursés également les frais liés à des maladies qui auraient normalement pu être évitées si des vaccins préventifs avaient été faits :

- CHIEN : maladie de Carré, hépatite de Rubarth, leptospirose, parvovirose.

- CHAT : panleucopénie féline (typhus), coryza, calicivirose, leucose féline.

Ne sont pas remboursés également :

• Les frais exposés pour toute anomalie constitutionnelle, pathologie congénitale, héréditaire et leurs conséquences, y compris les entropions, les ectropions* ;

• Le syndrome brachycéphale* ;

• La dysplasie coxo-fémorale*;

• Les anomalies de développement de l’articulation du coude (non-union du processus anconé, ostéochondrose, ostéochondrite disséquante, fragmentation du processus coronoïde médial, incongruence articulaire)* ;

• Les luxations de la rotule chez le chien, quelle qu’en soit l’origine* ;

* Ces pathologies sont toujours exclues, même si vous n’aviez pas connaissance de ces maladies au moment de la prise d’effet des garanties et même si la pathologie survient après la fin des délais d’attente.

• Les frais en lien avec la rage et les tests antirabiques ;

• Les frais de garde en clinique sans justification médicale ;

[Médicaments, interventions et achats divers]

• Les aliments (médicamenteux, diététiques ou thérapeutiques) ;

• Les compléments alimentaires ;

• Les appareillages et objets médicaux ;

• Les médicaments pour interrompre les chaleurs ou la gestation, ou provoquer une contraception chimique, ainsi que le suivi, l’induction ou l’interruption de chaleurs, l’insémination artificielle et la congélation de semence, les saillies involontaires, le diagnostic, le suivi et les conséquences de la gestation, l’interruption de gestation, les frais de mises bas et les césariennes qui ne sont pas occasionnées par un Accident, l'allaitement ;

• Les prothèses oculaires et dentaires ;

• Toute intervention ou acte qui n’est pas pratiqué(e) par un vétérinaire ;

• Les frais de pension ;

• Les frais d’autopsie et d’incinération ;

• Les frais d’établissement de tout document administratif ;

[Prévention]

Les produits et actes suivants sont exclus (sauf remboursement prévu par le Budget Prévention inclus dans votre contrat) :

• Les frais de vaccination, les visites de confort et de prévention ;

• Les bilans de santé et dépistages en l’absence de problème de santé ; contrôles de croissance

• Les frais de tatouage ou d’identification électronique ;

• Les frais d’établissement d’un passeport ;

• Les produits antiparasitaires  ;

• Les dépenses engagées pour l'ovariectomie, l’ovario-hystérectomie et la castration préventives avant l'âge de 4 ans ;

• Les produits cosmétiques, d’entretien et de toilettage, d'hygiène ou de confort, lotions, shampoings et dentifrices ;

• Les frais de détartrage, avant deux (2) ans de souscription ;

• Les frais détartrage supérieurs à une fois par an après deux (2) ans de souscription ;

[Mauvais traitements, sanctions, prohibition]

Ne sont pas remboursés :

• Toute intervention chirurgicale à caractère esthétique ou destinée à atténuer ou à supprimer des défauts ;

• Les accidents survenus lors de combats organisés ;

• Les accidents ou maladies occasionnés ou aggravés par de mauvais traitements, un manque de soins ou un défaut de nourriture imputable à la personne qui a la garde de l’Animal, au Souscripteur ou aux personnes qui vivent l’Animal Assuré ;

• Les accidents ou maladies survenus durant la période de suspension du contrat, ainsi que leurs conséquences, apparus pendant et après la période de Suspension ;

• Les dépenses encourues du fait d’un accident ou d’une maladie d’actes de guerre (civils ou étrangers), désintégration des noyaux atomiques ainsi que d’un risque nucléaire, de pollution non accidentelle, d’un traitement dérivé expérimentation biomédicale.